Cette œuvre colossale pour reprendre les termes de la bibliothèque Nationale de Paris[2] est initiée sur décision du législateur dès 1867 par M. J. Mavidal[note 1] et E. Laurent[note 2], dans le cadre de leurs fonctions respectives, puis sera poursuivie dès le début du XXe siècle par Louis Claveau[note 3], Constant Pionnier[note 4], L. Lataste[note 5], et enfin par Gaston Barbier[note 6].
L'ensemble offre au contemporain une référence historique. avec dès les premiers tomes, la tenue des États généraux de 1789 et la lecture des cahiers de doléances des différents bailliages et sénéchaussées de France. Le second tome, par exemple, débute par un cahier des doléances du clergé de la province d'Angoumois, et le quatrième, par celui du bailliage de Mirecourt daté du 27 mars 1789. Le tome quatre-vingt-deuxième[note 7] quant à lui nous plonge dans l'univers de la Convention nationale, ce volume inaugure une nouvelle présentation, plus agréable à lire, pour la séance de Convention Nationale du 30 frimaire de l'an II (vendredi 20 décembre 1793).
Structure en deux séries
L'ouvrage est structuré en deux grandes parties baptisées respectivement première série et deuxième série. La première série couvre la période révolutionnaire de 1787 à 1799. La seconde commence à l'année 1800 et se termine à 1860 en raison des activités du Moniteur universel, qui, depuis 1861, publie les « Annales du Sénat et du Corps législatif »[2]. Les débats du Sénat précèdent généralement ceux de la Chambre des députés.
La première édition ne débutait qu'avec le XIXe siècle par crainte d'un double emploi avec le Moniteur universel, lequel couvrait la période révolutionnaire sans toutefois renfermer la totalité des discussions législatives. Il fut donc décidé après publication de reprendre le travail à partir cette fois de 1787. Cette seconde édition correspond à la version aujourd'hui distribuée par la bibliothèque nationale de France[3].
Première série : de 1787 à 1799
La tomaison est la suivante :
Tome I : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages
Tome II : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages
Tome III : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages
Tome IV : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages
Tome V : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages
Tome VI : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages
Tome VII : Table des cahiers des États généraux
États généraux et Assemblée nationale constituante : du 5 mai 1789 au 30 septembre 1791
Tome VIII : Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789
Tome IX : Du 16 septembre au 11 novembre 1789
Tome X : Du 12 novembre au 24 décembre 1789
Tome XI : Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790
Tome XII : Du 2 mars au 14 avril 1790
Tome XIII : Du 14 au 20 avril 1790
Tome XIV : Du 20 avril 1790 (suite de l’état nominatif des pensions sur le Trésor royal)
Tome XV : Du 21 avril au 30 mai 1790
Tome XVI : Du 31 mai au 8 juillet 1790
Tome XVII : Du 9 juillet au 12 août 1790
Tome XVIII : Du 12 août au 15 septembre 1790
Tome XIX : Du 16 septembre au 23 octobre 1790
Tome XX : Du 23 octobre au 26 novembre 1790
Tome XXI : Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791
Tome XXII : Du 3 janvier au 5 février 1791
Tome XXIII : Du 6 février au 9 mars 1791
Tome XXIV : Du 10 mars au 12 avril 1791
Tome XXV : Du 13 avril au 11 mai 1791
Tome XXVI : Du 12 mai au 5 juin 1791
Tome XXVII : Du 6 juin au 5 juillet 1791
Tome XXVIII : Du 6 au 28 juillet 1791
Tome XXIX : Du 29 juillet au 27 août 1791
Tome XXX : Du 28 août au 17 septembre 1791
Tome XXXI : Du 17 au 30 septembre 1791
Tome XXXII : 30 septembre 1791. Tables.
Tome XXXIII : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale constituante
Assemblée nationale législative : du 1er octobre 1791 au 21 septembre 1792
Tome XXXIV : Du 1er octobre au 10 novembre 1791
Tome XXXV : Du 11 novembre au 10 décembre 1791
Tome XXXVI : Du 11 décembre 1791 au 1er janvier 1792
Tome XXXVII : Du 2 au 28 janvier 1792
Tome XXXVIII : Du 29 janvier au 21 février 1792
Tome XXXIX : Du 22 février au 14 mars 1792
Tome XL : Du 15 au 30 mars 1792
Tome XLI : Du 30 mars au 16 avril 1792
Tome XLII : Du 17 avril au 4 mai 1792
Tome XLIII : Du 4 au 22 mai 1792
Tome XLIV : Du 22 mai au 8 juin 1792
Tome XLV : Du 9 au 30 juin 1792
Tome XLVI : Du 30 juin au 20 juillet 1792
Tome XLVII : Du 21 juillet au 10 août 1792
Tome XLVIII : Du 11 août au 25 août 1792
Tome XLIX : Du 26 août au 15 septembre 1792
Tome L : Du 15 au 21 septembre 1792
Tome LI : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale législative
Convention nationale : du 22 septembre 1792 au 2 décembre 1794
Tome LII : Du 22 septembre au 26 octobre 1792
Tome LIII : Du 27 octobre au 30 novembre 1792
Tome LIV : Du 1er au 10 décembre 1792
Tome LV : Du 11 au 27 décembre 1792
Tome LVI : Du 28 décembre 1792 au 11 janvier 1793
Tome LVII : Du 12 au 28 janvier 1793
Tome LVIII : Du 29 janvier au 18 février 1793
Tome LIX : Du 19 février au 8 mars 1793
Tome LX : Du 9 au 30 mars 1793
Tome LXI : Du 31 mars au 12 avril 1793
Tome LXII : Du 13 au 19 avril 1793
Tome LXIII : Du 20 avril au 1er mai 1793
Tome LXIV : Du 2 au 16 mai 1793
L. Lataste ( éd.), Louis Claveau ( éd.), Constant Pionnier ( éd.) et André Ducom ( éd.), Archives parlementaires de 1787 a 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises, t. LXV : du 17 mai 1793 au 2 juin 1793, Paris, Paul Dupont, éditeur, , 791 p. (lire en ligne).
Tome LXVI : Du 3 au 19 juin 1793
L. Lataste ( éd.), Louis Claveau ( éd.), Constant Pionnier ( éd.) et André Ducom ( éd.), Archives parlementaires de 1787 a 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises, t. LXVII : du 20 juin 1793 au 30 juin 1793, Paris, Paul Dupont, éditeur, , 792 p. (lire en ligne).
Tome LXVIII : Du 1er au 14 juillet 1793
Tome LXIX : Du 15 au 29 juillet 1793
Tome LXX : Du 30 juillet au 9 août 1793
Tome LXXI* : Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 août 1793 (1re partie : de A à K)
Tome LXXI** : Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 août 1793 (2e partie : de L à Z)
Tome LXXII : Du 11 au 24 août 1793
Tome LXXIII : Du 25 août au 11 septembre 1793
Tome LXXIV : Du 12 au 22 septembre 1793
Tome LXXV : Du 23 septembre au 3 octobre 1793
Tome LXXVI : Du 4 au 18 octobre 1793
Tome LXXVII : Du 19 au 28 octobre 1793
Tome LXXVIII* : Du 29 octobre au 10 novembre 1793 (1re partie)
Tome LXXVIII** : Du 29 octobre au 10 novembre 1793 (2e partie)
Tome LXXIX : Du 11 au 23 novembre 1793
Tome LXXX : Du 24 novembre au 5 décembre 1793
Tome LXXXI : Du 6 au 19 décembre 1793
Tome LXXXII : Du 20 décembre 1793 au 4 janvier 1794
Tome LXXXII bis : Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du 11 août 1793 au 4 janvier 1794
Tome LXXXV : Marcel Reinhard (dir.) et Marc Bouloiseau (dir.) (publié par l'Institut d'histoire de la Révolution française, Université de Paris I), Archives parlementaires de 1787 à 1860, t. 85 : Du 26 pluviôse au 12 ventôse An II (14 février au 2 mars 1794), Paris, Éditions du Centre national de la recherche scientifique, , 742 p.
Tome LXXXVI : Marcel Reinhard (dir.) et Marc Bouloiseau (dir.) (publié par l'Institut d'histoire de la Révolution française, Université de Paris I), Archives parlementaires de 1787 à 1860, t. 86 : Du 13 au 30 ventôse An II (3 au 20 mars 1794), Paris, Éditions du Centre national de la recherche scientifique, , 798 p.
Tome LXXXVII : Marcel Reinhard (dir.) et Marc Bouloiseau (dir.) (publié par l'Institut d'histoire de la Révolution française, Université de Paris I), Archives parlementaires de 1787 à 1860, t. 87 : Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794), Paris, Éditions du Centre national de la recherche scientifique, , 758 p.
Tome LXXXVIII : Marcel Reinhard (dir.) et Marc Bouloiseau (dir.) (publié par l'Institut d'histoire de la Révolution française, Université de Paris I), Archives parlementaires de 1787 à 1860, t. 88 : Du 13 au 28 germinal an II (2 avril au 17 avril 1794), Paris, Éditions du Centre national de la recherche scientifique, , 787 p.
Tome CI : Marie-Claude Baron ( éd.), Corinne Gomez-Le Chevanton ( éd.) et Françoise Brunel ( éd.) (publié par l'Institut d'histoire de la Révolution française, Université de Paris I), Archives parlementaires de 1787 à 1860, vol. 101 : Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), Paris, CNRS Éditions, , 520 p. (ISBN978-2-271-05507-1, BNF40077038, présentation en ligne).
Tome CII : Corinne Gomez-Le Chevanton ( éd.) et Françoise Brunel ( éd.) (publié par l'Institut d'histoire de la Révolution française, Université de Paris I), Archives parlementaires de 1787 à 1860, vol. 102 : Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), Paris, CNRS Éditions, , 488 p. (ISBN978-2-271-07712-7, BNF43559625, présentation en ligne).
Tome CIII : Archives parlementaires de 1787 à 1860, vol. 103 : Du 13 au 27 frimaire an III (3 au 17 décembre 1794), CNRS, 2022 (ISBN9782271142153).
Deuxième série : de 1800 à 1860
(...)
Tome X : Du 21 janvier 1808 au 5 juin 1810
Tome XI : Du 10 août 1810 au 30 septembre 1813
(...)
Tome XII : Du 31 mars 1814 au 1er octobre 1814
Tome XIII : Du 3 octobre au 3 décembre 1814
Tome XIV : Du 3 décembre 1814 au 9 juillet 1815
Tome XV : Du 8 juillet 1815 au 6 janvier 1816
(...)
Tome XVII : Du 1er avril au 30 décembre 1816
(...)
Tome XXVII : Du 30 mars 1820 au 22 mai 1820
(...)
Tome XXXI : Du 14 avril 1821 au 4 juin 1821
Tome XXXII : Du 5 juin 1821 au 12 juillet 1821
(...)
Tome XXXIV : Du 26 décembre 1821 au 25 février 1822
(...)
Tome XXXIX : Du 24 mars 1823 au 6 avril 1824
Tome XL : Du 8 avril 1824 au 28 mai 1824
(...)
Tome C : Du 30 janvier 1836 au 9 mars 1836
Tome CI : Du 10 mars 1836 au 13 avril 1836
Tome CII : Du 14 avril 1836 au 28 avril 1836
Tome CIII : Du 29 avril 1836 au 19 mai 1836
Tome CIV : Du 19 mai 1836 au 6 juin 1836
Tome CV : Du 7 juin 1836 au 4 juillet 1836
(...)
Tome CXI : Du 10 mai 1837 au 26 mai 1837
Tome CXII : Du 27 mai 1837 au 19 juin 1837
Tome CXIII : Du 19 juin 1837 au 1er juillet 1837
Tome CXIV : Du 3 juillet 1837 au 15 janvier 1838
Tome CXV : Du 15 janvier 1838 au 21 février 1838
Tome CXVI : Du 22 février au 17 mars 1838
Tome CXVII : Du 19 mars 1838 au 12 avril 1838
Tome CXVIII : Du 3 avril 1838 au 2 mai 1838
Tome CXIX : Du 3 mai au 18 mai 1838
(...)
Tome CXXV : Du 28 mai au 17 juin 1839
Tome CXXVI : Du 17 juin 1839 au 2 juillet 1839
(...)
Bibliographie
Bibliothèque Nationale de Paris, Bibliographie de la France, t. XI (2e série), au cercle de l'imprimerie, de la librairie et de la papeterie, , p. 1390. .
Alphonse Aulard, « Observations critiques sur le recueil : les Archives parlementaires de 1787 à 1860 », Société d'histoire moderne, no 11 (2e année), , p. 67-69 (lire en ligne).
Armand Brette, « Les cahiers de doléances et les Archives Parlementaires », La Révolution française : revue d'histoire moderne et contemporaine, Paris, Société de l'histoire de la Révolution française, t. 47, , p. 5-27 (lire en ligne).
Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel, « La Convention nationale au miroir des Archives Parlementaires », Annales historiques de la Révolution française, Paris, Armand Colin, no 381 « Les Conventionnels », , p. 11-29 (lire en ligne).