La communauté de communes Terres des Confluences est une intercommunalité française , comptant un peu plus de 40 000 habitants, et qui se situe dans le département de Tarn-et-Garonne , en région Occitanie .
Historique
Par une décision du 18 mars 2016 , la Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) décide qu'au 1er janvier 2017 , la communauté de communes Terres de confluences , la communauté de communes Sère - Garonne - Gimone et les communes de Saint-Porquier et de La Ville-Dieu-du-Temple , s'unissent au sein de la nouvelle communauté de communes . Cette décision entre en application le 1er janvier 2017[ 1] .
Elle est membre du Pôle d'équilibre territorial et rural Garonne-Quercy-Gascogne depuis 2017.
Territoire communautaire
Géographie
La communauté de communes Terres des confluences compte 22 communes[ 2] . Son siège se situe à Castelsarrasin , dans la Z.A.C. de Fleury.
Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Terres des Confluences. Composition en communes au 1er janvier 2019[ Notes 1] .
Composition
La communauté de communes est composée des 22 communes suivantes :
Liste des communes de l'intercommunalité
Nom
Code Insee
Gentilé
Superficie (km2 )
Population (dernière pop. légale )
Densité (hab./km2 )
Castelsarrasin (siège)
82033
Castelsarrasinois
76,77
14 335 (2022)
187
Angeville
82003
Angevillois
8,33
238 (2022)
29
Boudou
82019
Boudounais
12,3
755 (2022)
61
Castelferrus
82030
Castelferrusiens
8,39
490 (2022)
58
Castelmayran
82031
Castelmayranois
15,96
1 191 (2022)
75
Caumont
82035
Caumontois
15,22
346 (2022)
23
Cordes-Tolosannes
82045
Cordois
15,77
359 (2022)
23
Coutures
82046
Couturains
6,9
108 (2022)
16
Durfort-Lacapelette
82051
Durfortais
35,83
842 (2022)
23
Fajolles
82058
Fajollais
9,32
109 (2022)
12
Garganvillar
82063
Garganvillarais
22,34
677 (2022)
30
Labourgade
82081
Bourgadois
5,49
162 (2022)
30
Lafitte
82086
Lafittois
4,74
235 (2022)
50
Lizac
82099
Lizacais
9,42
545 (2022)
58
Moissac
82112
Moissagais
85,95
13 652 (2022)
159
Montaïn
82118
Montaniens
4,04
92 (2022)
23
Montesquieu
82127
Montesquivois ou Montesquiviens
28,65
747 (2022)
26
Saint-Aignan
82152
Saint-Aignanois
4,85
407 (2022)
84
Saint-Arroumex
82156
Saint-Arroumessiens
9,63
145 (2022)
15
Saint-Nicolas-de-la-Grave
82169
Nicolaïtes
29,34
2 287 (2022)
78
Saint-Porquier
82171
Saint-Porquiérains
15,7
1 340 (2022)
85
La Ville-Dieu-du-Temple
82096
Théopolitains
26,16
3 305 (2022)
126
Démographie
Évolution démographique du territoire
1968
1975
1982
1990
1999
2010
2015
2021
33 053 31 977 31 743 33 615 34 285 38 332 40 683 42 294
Les données présentées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au
1er janvier 2024.
(Sources :
Insee [ 3] )
Administration
Siège
Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Castelsarrasin [ 4] .
Conseil communautaire
Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 62 conseillers[ 5] , représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[ 5] :
Présidence
Liste des présidents successifs
Période
Identité
Étiquette
Qualité
2017
2020
Bernard Garguy
PRG
Maire de Lizac
2020
en cours
Dominique Briois
DVD
Maire de La Ville-Dieu-du-Temple (2008 → )
Les données manquantes sont à compléter.
Vice-présidents
Le bureau communautaire est composé du président, de 9 vice-présidents et de 3 conseillers délégués :
Vice-présidents 2020-2026 [ 6]
Attributions
Identité
Qualité
1er
Développement économique et emploi
Jean-Philippe Bésiers
Maire de Castelsarrasin
2e
Promotion touristique du territoire
Romain Lopez
Maire de Moissac
3e
Aménagement durable du territoire et du cadre de vie
Dominique Forneris
Maire de Durfort-Lacapelette
4e
Finances
Bernard Garguy
Maire de Lizac
5e
Action sociale et services à la population
Annie Feau
Maire de Montesquieu
6e
Communication et relations avec l’usager
Bernard Bouché
Maire de Saint-Nicolas-de-la-Grave
7e
Environnement
Hughes Samain
Maire de Labourgade
8e
Voirie, projets structurants et gestion des bâtiments publics
Hubert Lafont
Maire de Fajolles
9e
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et mobilité.
Marie-Thérèse Vissières-Delvolves
Maire de Boudou
Conseillers délégués 2020-2026
Attributions
Identité
Qualité
Agriculture, ruralité et alimentation
Patrick Dellac
Maire de Cordes-Tolosannes
Lutte contre la désertification médicale et santé, avec notamment, le Contrat Local de Santé (CLS)
Xavier Prevedello
Maire de Saint-Porquier
Suivi des travaux des équipements structurants
Thierry Jamain
Maire de Castelmayran
Compétences
Promotion du Tourisme
Politique de la Ville
Aire d'accueil des gens du voyage
Voirie & aires de covoiturage
Environnement
Assainissement non collectif
Collecte et traitement des déchets
Développement économique
Aménagement - Urbanisme
Habitat & logement
Fourrière intercommunale
Equipements intercommunaux
Restauration communautaire
Action sociale d'intérêt communautaire
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[ 4] .
Projets et réalisations
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Notes
↑ Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap , et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
Références
↑ « Arrêté portant création de la communauté "Terres des confluences"... » [PDF] , sur Préfecture du Tarn-et-Garonne , 10 septembre 2016 (consulté le 2 juin 2021 ) , p. 60-70
↑ « Composition de la CC Terres des Confluences (200066322). », sur Insee (consulté le 2 juin 2021 )
↑ « Population en historique depuis 1968 - CC Terres des Confluences (200066322). », sur Insee , 27 juin 2024 (consulté le 3 septembre 2024 )
↑ a et b « Fiche signalétique - CC Terres des Confluences (N° SIREN : 200066322). », sur Banatic , 1er avril 2021 (consulté le 13 avril 2021 )
↑ a et b « Arrêté portant composition du conseil communautaire de la communauté de communes Terres des Confluences à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux. » [PDF] , sur Préfecture du Tarn-et-Garonne , 6 novembre 2019 (consulté le 2 juin 2021 ) , p. 314-315
↑ Composition et délégations de fonctions , sur terresdesconfluences.fr