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Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles
La communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles est une communauté de communes française, située dans le département des Bouches-du-Rhône et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. HistoriqueLa communauté de communes de la Vallée des Baux et des Alpilles a été créée le en application des articles 71 et suivants de la loi du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République[1], afin d'exercer en lieu et place des communes membres un certain nombre de compétences définies la loi et leurs statuts. La Communauté de Communes de la Vallée des Baux-Alpilles a été regroupée depuis 2001, comprenant les communes d’Aureille, Eygalières, Fontvieille, Le Paradou, Les Baux de Provence, Mas Blanc les Alpilles, Maussane les Alpilles, Saint Etienne du Grés et Saint Rémy de Provence[2]. Ce régime juridique a été modifié à plusieurs reprises, notamment par la Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale du 12 juillet 1999, puis la loi du 27 février 2002. Territoire communautaireGéographieElle est située au sud et au nord du massif des Alpilles. CompositionLa communauté de communes est composée des 10 communes suivantes :
Démographie AdministrationSiègeLe siège de la communauté de communes est situé à Saint-Rémy-de-Provence[4]. Les élusLe conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 40 conseillers[5], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans. Ils sont répartis comme suit[5] :
PrésidenceLe , Hervé Chérubini, maire de Saint-Rémy-de-Provence, est réélu président de la communauté de communes. Le bureau communautaire est composé du président et de onze vice-présidents[6]. Compétences
Elle fait également partie des EPCI suivants :
Régime fiscal et budgetLe régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4]. Projets et réalisations Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Notes et références
Voir aussiArticles connexesLiens externes
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