Haut-Bugey Agglomération

Haut-Bugey Agglomération
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ain
Forme	Communauté d'agglomération
Siège	57 Rue René Nicod - 01100 Oyonnax
Communes	42
Président	Michel Mourlevat (Sans étiquette)
Date de création	1er janvier 2014 (Communauté de communes) * 1er janvier 2018 (Communauté d'agglomération)
Code SIREN	200042935
Démographie
Population	63 434 hab. (2021)
Densité	92 hab./km2
Géographie
Superficie	688,80 km2
Localisation
Situation dans le département au 1er janvier 2019.
Liens
Site web	hautbugey-agglomeration.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
modifier

Haut-Bugey Agglomération (HBA) est une communauté d'agglomération française née le 1^er janvier 2014 et regroupant 42 communes du département de l'Ain. Communauté de communes à sa création, elle devient communauté d'agglomération le 1^er janvier 2018.

L'intercommunalité naît le 1^er janvier 2014 à la suite de l'arrêté préfectoral du 21 mai 2013 qui permet la constitution d'une communauté de communes par fusion des communautés de communes des Monts Berthiand (à l'exception de la commune de Serrières-sur-Ain qui a rejoint la communauté de communes des Rives de l'Ain - Pays du Cerdon), Combe du Val-Brénod, Lac de Nantua et d'Oyonnax^[1]. L'arrêté préfectoral du 6 décembre 2013 donne à la structure le nom de «communauté de communes Haut-Bugey»^[1].

Initialement composée de 37 communes, l'intercommunalité voit son nombre passer à 36 lors de la fusion entre Le Poizat et Lalleyriat le 1^er janvier 2016 sous Le Poizat-Lalleyriat.

Le 13 décembre 2017, un arrêté prenant effet le 1^er janvier 2018, transforme la communauté de communes en communauté d’agglomération^[1]. De même, la structure change de nom et devient Haut-Bugey Agglomération.

Le 1^er janvier 2019, par arrêté préfectoral du 19 novembre 2018, l'intercommunualité absorbe la communauté de communes du plateau d'Hauteville, faisant passer le nombre de communes à 42^[2].

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

La communauté d'agglomération est composée des 42 communes suivantes :

Le siège de la communauté d'agglomération est situé 57 Rue René Nicod, à 01100 Oyonnax^[4].

Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 79 conseillers^[5],[6], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^[5] :

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)^[4].

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

• Liste des intercommunalités de l'Ain

• Site officiel

v · m Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	Bassin de Bourg-en-Bresse Pays de Gex (Pôle métropolitain du Genevois français) Haut-Bugey Mâconnais Beaujolais Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Pôle métropolitain)
Communautés de communes	Bresse et Saône Bugey Sud Côtière à Montluel Dombes Dombes Saône Vallée Miribel et Plateau Usses et Rhône Plaine de l'Ain Rives de l'Ain - Pays du Cerdon Terre Valserhône (Pôle métropolitain du Genevois français) Val de Saône Centre Veyle
Syndicats mixtes	Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain Syndicat mixte des Monts Jura Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey Syndicat mixte du technopôle Alimentec Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Île Chambod Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud Sidefage
Syndicats intercommunaux à vocation multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine Sivom de l'Est Gessien Sivom du Bas-Bugey Sivom Gex-Cessy Sivom du canton de Meximieux Sivom du lac de Sylans Sivom pour l'aménagement du Val de Saône Sivom du Val de Mâtre

v · m Haut-Bugey Agglomération
Plus de 20 000 habitants	Oyonnax
Plus de 2 500 habitants	Arbent Bellignat Montréal-la-Cluse Nantua Plateau d'Hauteville
Plus de 1 000 habitants	Béard-Géovreissiat Dortan Groissiat Izernore Martignat Saint-Martin-du-Frêne
Moins de 1 000 habitants	Aranc Apremont Belleydoux Bolozon Brénod Brion Ceignes Champdor-Corcelles Charix Chevillard Condamine Corlier Échallon Évosges Géovreisset Izenave Lantenay Leyssard Maillat Matafelon-Granges Les Neyrolles Nurieux-Volognat Outriaz Peyriat Le Poizat-Lalleyriat Prémillieu Port Samognat Sonthonnax-la-Montagne Vieu-d'Izenave

• Portail de l’Ain
• Portail des intercommunalités de France
• Portail du Bugey