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Communauté de communes de la Vallée de l'Oule  Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et les Hautes-Alpes. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
La communauté de communes de la Vallée de l'Oule est une ancienne communauté de communes française, située dans le département des Hautes-Alpes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. HistoriqueLa communauté de communes de la Vallée de l'Oule a été créée par un arrêté préfectoral du [1]. Le schéma départemental de coopération intercommunale des Hautes-Alpes impose la fusion avec d'autres communautés de communes, la population étant inférieure à 5 000 habitants. Le premier projet proposait la fusion de cette communauté de communes avec celles du Serrois, de l'Interdépartementale des Baronnies et la commune nouvelle de Garde-Colombe pour former la communauté de communes du Centre Buëch[2]. Après avis de la commission départementale de coopération intercommunale du 17 mars 2016, la CC de la Vallée de l'Oule fusionne avec les communautés de communes interdépartementale des Baronnies, du Serrois, du Laragnais, du Canton de Ribiers Val de Méouge, du Sisteronais et de La Motte-du-Caire - Turriers[3]. Elle prend le nom de « communauté de communes Sisteronais-Buëch » par l'arrêté préfectoral du 14 novembre 2016[4]. Territoire communautaireGéographieLa communauté de communes était située à l'ouest du département des Hautes-Alpes. Elle jouxtait les communautés de communes du Pays de Rémuzat (Drôme) à l'ouest, du Diois (Drôme) au nord, du Serrois à l'est et l'Interdépartementale des Baronnies au sud[5]. Elle se situait à l'écart des grands axes de communication. Seule la route départementale 26 dessert les trois communes[5]. CompositionLa communauté de communes contenait les communes de Bruis, Montmorin et Sainte-Marie. DémographiePolitique et administrationSiègeLe siège de la communauté de communes était situé à Bruis. Les élus Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? PrésidenceEn 2014, un conseil communautaire a élu son président, Gérard Tenoux, et désigné ses deux vice-présidents, Eveline Aubert et Jean-Louis Correard[1]. CompétencesL'intercommunalité exerçait des compétences qui lui étaient déléguées par les communes membres[1] :
Régime fiscal et budgetCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Fiscalité additionnelle. Projets et réalisationsCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Ouverture d'un cabinet médical ou docteur généraliste à Montmorin
Notes et références
Voir aussiArticles connexesLiens externes
Sources |
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