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Communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise
La communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise (CCVSA)[a], généralement appelée « Vendée-Sèvre-Autise », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire. HistoireLa communauté de communes a été créée par arrêté préfectoral du 21 décembre 1992. Elle a été nommée d’après trois cours d’eau qui la traversent et alimentent le Marais poitevin : la Vendée, la Sèvre Niortaise et l’Autise. La commune de Vix a adhéré à la communauté en 1996. La commune de Benet a adhéré à la communauté en 2000. Toponymie Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Territoire communautaireGéographieSituée au sud-est du département de la Vendée, la communauté de communes Vendée-Sèvre-Autise regroupe 15 communes et s'étend sur 299,3 km2[3].  Composition La communauté de communes est composée des 15 communes suivantes :
DémographieCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Économie et infrastructuresCompétencesLes domaines de la communauté de communes touchent :
AdministrationSiègeCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Conseil communautaireAvant les élections municipales des 23 et , un arrêté préfectoral daté du entérine le nombre de délégués par commune au sein du conseil communautaire à compter du prochain renouvellement général[5]. Le , un nouvel arrêté modifie celle-ci alors que la commune de Saint-Hilaire-des-Loges doit partiellement renouveler son conseil municipal. L’effet de l’acte est immédiat[6]. Le , un autre arrêté prend en compte la création de la commune nouvelle de Rives-d’Autise au [7].
PrésidenceParticipation à d’autres groupementsCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Régime fiscal et budgetRégime fiscalCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Budget et fiscalitéCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Projets et réalisationsCette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Identité visuelle
Notes et référencesNotes
Références
AnnexesArticles connexesLiens externes |
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