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Communauté de communes de Yenne  Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et la Savoie. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
La communauté de communes de Yenne est une communauté de communes française, située dans le département de la Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes. GéographieLa communauté de communes de Yenne se situe dans l'Avant-Pays Savoyard, dans la plaine à l'ouest de la Chaîne de l'Épine et bordée par le Rhône à la limite administrative avec le département de l'Ain. Son altitude varie entre 210 mètres à La Balme et 1 496 mètres sur la commune de Saint-Paul-sur-Yenne. HistoireLa communauté de communes de Yenne a été créée par arrêté préfectoral du . CompositionLa communauté de communes est composée des 13 communes suivantes :
Démographie(élaboration graphique par Wikipédia)  Pyramide des âgesAdministrationStatutLe regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 300 262. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z PrésidentsConseil communautaireÀ la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés par le conseil municipal élu l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de trente-deux conseillers communautaires qui sont répartis selon la démographie :
BureauLe conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président. CompétencesLes actions qu'entreprend la Communauté de communes de Yenne sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.  Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ? Identité visuelle
Notes et références
Voir aussiArticles connexesLiens externesInformation related to Communauté de communes de Yenne |
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