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Paul André (magistrat)

Paul André
Paul André () en .
Fonction
Premier président de la Cour de cassation
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Biographie
Naissance
Décès
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Activité
Père
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Membre de
Distinction

Paul André, né le à Mars-la-Tour (Meurthe-et-Moselle[1]) et mort le dans le 5e arrondissement de Paris[2], est un magistrat français qui fut de à premier président de la cour de cassation[a].

Biographie

Né le à Mars-la-Tour (Meurthe-et-Moselle), Paul André est le fils d'un médecin de province, Joseph Prosper André, devenu en maire de cette commune puis éphémère député de la Moselle en avant d'entamer une carrière de préfet sous la Troisième République[3].

Détenteur d'une licence ès lettres, Paul André devient en substitut du procureur de la République, avant d'obtenir un poste de procureur en à Châteaulin. Procureur général en à Angers, il est nommé en président de chambre à la cour d'appel de Paris, directeur des affaires criminelles et des grâces en [b] et enfin premier président à la cour d'appel de Paris en [4],[c].

Il succède en à Jacques Flach au premier fauteuil de la section « Législation, droit public et jurisprudence » de l'Académie des sciences morales et politiques. Il est nommé le premier président de la cour de cassation[a], et fait valoir ses droits à la retraite le [d] pour raison de santé[4]. Il décède le dans le cinquième arrondissement de Paris, au 38 rue Lacépède, ayant conservé jusqu'à sa mort son titre de premier président honoraire de la cour de cassation[d],[2].

Distinctions

Publications

  • Paul André et Fernand Marin (préf. Henri de Brancion), La loi sur l'organisation municipale du , commentaire et jurisprudence, Paris, P. Dupont, , XXII-364 p. (BNF 30884992).
  • Paul André, Criminalité et civilisation, discours prononcé par M. Paul André en la cour d'appel de Rouen lors de l'audience solennelle de rentrée du , Rouen, imprimerie de J. Lecerf, (BNF 30019231).
  • Paul André, Notice sur la vie et les travaux de M. Jacques Flach par M. Paul André, lue dans la séance du (de l'Académie des sciences morales et politiques), Paris, imprimerie Firmin-Didot, coll. « Publications de l'Institut de France » (no 32), , 35 p. (BNF 31720354).

Notes et références

  1. « 5 Mi 352/R 6 - Registres paroissiaux et d'état civil », sur archivesenligne.archives.cg54.fr, Archives départementales de Meurthe-et-Moselle (consulté le ).
  2. a et b « Visionneuse - Archives de Paris (registre 5D 260) », sur archives.paris.fr, Archives de Paris (consulté le ), p. 19.
  3. « André, Joseph Prosper », sur siv.archives-nationales.culture.gouv.fr, Archives nationales de France (consulté le ).
  4. a et b « ANDRÉ Paul », sur cths.fr, Comité des travaux historiques et scientifiques (consulté le ).

Dans le Journal officiel de la République française (JORF), sur Gallica :

  1. a et b Décret du , JORF, no 217, , p. 9024.
  2. Décret du , JORF, no 169, , p. 5514.
  3. Décret du , JORF, no 323, , p. 9574.
  4. a et b Décret du , JOF, no 31, , p. 1562.
  5. Décret du , JOF, no 31, , p. 1562.

Voir aussi

Sources

Liens externes

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